Mentions légales 2020-06-28T19:12:37+00:00

  Informations légales

Informations éditeur
Le site internet de la paroisse Sainte Marie en pays d’Ancenis « http://stemarieancenis-nantes.catholique.fr/ » est géré par la paroisse Sainte Marie en pays d’Ancenis.

Directeur de la publication : Yvon BARRAUD, curé de la paroisse.

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à nous écrire :
par email à stemarieancenis@nantes.cef.fr

ou par voie postale à :

21, place St Pierre

44150 Ancenis

Établir un lien vers le site stemarieancenis-nantes.catholique.fr

Le site de la paroisse Sainte Marie en pays d’Ancenis  autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

L’utilisation du logo de la paroisse pour effectuer un lien est interdite sans demande d’autorisation préalable auprès de la paroisse Sainte Marie en pays d’Ancenis .

Liens vers d’autres sites

Les sites proposés sous forme de liens sur le site stemarieancenis-nantes.catholique.fr sont créés par des sociétés ou des personnes sur lesquelles la paroisse Sainte Marie en pays d’Ancenis n’a aucun pouvoir. Par conséquent, ces sites sont susceptibles de déposer leurs propres cookies dans les ordinateurs des personnes visitant le site et de collecter (ou de solliciter) des données personnelles. La paroisse Sainte Marie en pays d’Ancenis ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Développements et hébergement du site

Le site Internet de la paroisse Sainte Marie en pays d’Ancenis a été réalisé par l’équipe Internet de la paroisse. Le site est hébergé par la societé Galacsys.net .

Responsabilités

Ce site a pour but d’informer la population sur les actions menées par la paroisse Sainte Marie en pays d’Ancenis, de communiquer toute information que la paroisse jugerait opportun. La paroisse ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des erreurs, des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

La paroisse Sainte Marie en pays d’Ancenis met à jour ce site sans préavis. Elle décline toute responsabilité quant à l’usage qui sera fait des informations diffusées sur ce site. Les documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager la paroisse Sainte Marie en pays d’Ancenis.

Politique de confidentialité, droit d’accès, de modification et de suppression

Le présent site n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En effet, le site bénéficie de la dispense N°7 définie par la délibération N°2006-138 du 9 mai 2006. Les données recueillies le sont  uniquement à des fins d’information et de communication externe et aucune utilisation n’est faite à des fins commerciales.

Les données personnelles collectées sur le site par le formulaire de contact font l’objet d’un traitement informatique destiné à recontacter l’utilisateur. Ces données sont conservées 1 année. Au sein de la paroisse, l’accès à vos données personnelles est strictement limité aux personnes habilitées qui, de par leurs fonctions, sont amenées à traiter ces données en vue de la réalisation des finalités prévues.

En conformité avec le règlement n°2016/679, dit Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Les demandes doivent être adressées par courrier électronique à l’adresse : stemarieancenis@nantes.cef.fr
ou par courrier à l’adresse postale suivante :

21, place St Pierre

44150 Ancenis

Propriétés intellectuelles du site

L’accès à notre site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

Les contenus du site stemarieancenis-nantes.catholique.fr sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de la paroisse Sainte Marie en pays d’Ancenis. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de la paroisse.

L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.